Mentions Légales
Editeur du site
Conseil Départemental de la Vendée
40, rue du maréchal Foch
85923 La Roche sur Yon Cedex 9
Tél. : 02 28 85 85 85
Directeur de la publication
M. Yves Auvinet
Réalisation éditoriale
Direction des Bibliothèques
Réalisation du site
Archimed France
49, boulevard de Strasbourg
59042 LILLE Cedex
Standard : +33 3 20 13 10 60
Fax : +33 3 20 13 10 70
Respect des droits d'auteur
Ce site est destiné à votre information. Vous disposez d'un droit d'utilisation, à des fins exclusivement personnelles et non commerciales, des informations qui y sont contenues. Vous n'êtes donc pas autorisé à modifier, distribuer, transmettre, diffuser, représenter, reproduire, publier, transférer ou vendre tout ou partie de ce site, tout document téléchargé à partir de ce site ou toutes listes de liens obtenues à partir de ce site, ni à créer des œuvres dérivées de ces documents ou listes de liens, sauf accord particulier et préalable conclu avec le Conseil Départemental de la Vendée.
Tout lien avec le présent site doit faire l'objet d'un accord préalable du service communication ( Contacter par courriel).
L'ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
La reproduction des textes de ce site sur support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
Gratuité de la diffusion;
Respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte;
Citation claire et lisible de la source sous la suivante - par exemple :
«Ce document provient du site web de la Direction des Bibliothèques – Conseil Départemental de la Vendée : www.bibliotheque.vendee.fr»
Crédits photographiques :
Conseil départemental de la Vendée – Direction des Bibliothèques;
Pour tout autre auteur, des mentions spéciales sont précisées sur chaque page concernée.
Les marques suivantes sont enregistrées à l’INPI :
Vendée;
Conseil départemental de la Vendée et logo du Conseil départemental de la Vendée;
Logo des cœurs vendéens;
www.vendee.fr
Protection de la vie privée et confidentialité
L'utilisateur trouvera des informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés ( www.cnil.fr)
Statistiques
L’activité de notre site est analysée en permanence par :
une indexation des pages principales au moyen de compteurs de passage;
un rapport global d’analyse des fichiers « log » laissés sur le serveur de consultation, généré chaque mois.
Aucune information personnelle nominative n’est retracée à l’aide de ces outils. La navigation sur le site du Conseil Général de la Vendée se fait donc en tout anonymat.
Le site web du Conseil départemental de la Vendée, conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, a fait l’objet d’une déclaration N°860252 à la Commission Nationale Informatique et Liberté.
Les cas de collecte d'informations nominatives sont limitées à :
- un formulaire d’envoi de courriel;
- des listes de diffusion pour suivre une actualité ou une newsletter
- l’inscription à la Médiathèque Numérique e-média
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, il vous suffit de nous contacter par courriel ou d’écrire à Conseil départemental de la Vendée – Service Communication – 40, rue du Maréchal Foch – 85923 La Roche sur Yon Cedex 9.
Qualité des informations diffusées
Nous nous efforçons d’offrir sur notre site web www.bibliotheque.vendee.fr une information fiable, vérifiée et actualisée. Mais, malgré tout le soin que nous y apportons, des erreurs ou omissions peuvent subsister. Nous nous efforçons de corriger les erreurs qui nous sont signalées.
Absence de garantie
Nous ne pouvons en aucun cas être tenus responsables des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, et des éventuelles pertes financières ou autres dommages pouvant en résulter.
Les mentions légales accessibles par le lien http://www.vendee.fr/mentions-legales/ s’appliquent également à tous les sous-domaines de vendee.fr dont font partie les sites www.bibliotheque.vendee.fr et www.emedia.vendee.fr
Environnement technique
L’affichage des pages du site est optimisé pour une résolution d’écran de 1024 x 768
Nous vous recommandons la consultation de ces pages avec les principaux navigateurs :
Microsoft Internet Explorer (version 10 et supérieures)
Mozilla Firefox (version 32 et supérieures)
Google Chrome (version 35 et supérieures)
Apple Safari (version 7 et supérieures)
Contact
Pour toute question relative aux mentions légales ou à la protection des données personnelles, pour signaler toutes erreurs, notamment celles relatives aux données personnelles ou pour modifier, rectifier ou supprimer ces données, les internautes doivent contacter la Direction des Bibliothèques .